Directives concernant les activités interdites d'Artspira

Introduction

Nous vous remercions d'utiliser le service « Artspira » fourni par Brother Industries, Ltd.(« Brother »).
La mission d'Artspira est d'offrir la créativité et des expériences de créativité à tout le monde. Nous espérons que les activités de production de nos clients (l'« Utilisateur » ou « vous ») seront enrichies grâce à Artspira.
Brother a élaboré des Directives afin de garantir que l'Utilisateur qui utilise Artspira pourra réaliser ses activités créatrices et utiliser les éléments d'artisanat qu'il crée en toute sécurité et de manière appropriée.
Veuillez lire ces directives avec soin avant d'utiliser Artspira pour qu'un plus grand nombre d'Utilisateurs puissent bénéficier de vos activités de production à l'aide d'Artspira.

Portée des directives

1. Les fonctions suivantes fournies par le biais d'Artspira sont soumises aux présentes directives :

◆ Fonctions

CRÉATION
Edition de motif, Image à broder, Outils de dessin, Tracé d'image, Motifs géométriques
COMMUNICATION
Galerie, Publication sur les réseaux sociaux extérieurs

2. Précautions à prendre quand vous utilisez Artspira pour des activités de création

Brother respecte les droits détenus par tous les créateurs et les détenteurs de droits de travaux artistiques et de motifs (y compris les caractères, les logos, les marques de symbole, les motifs, etc.).
L'Utilisateur doit être respectueux des autres utilisateurs, créateurs et détenteurs de droits (y compris, sans limitation, ceux qui utilisent Artspira) et respecter les droits des autres. Tout motif que l'Utilisateur utilise dans Artspira doit être sa propre création, être fourni expressément sous licence à l'Utilisateur par le détenteur des droits, ou faire l'objet d'une autorisation légale de la part de l'Utilisateur pour l'utiliser dans Artspira.

・Exemples de contenu que l'Utilisateur ne peut PAS utiliser :

Photos, motifs et illustrations qui comportent les noms ou logos de produits célèbres, de services, de sociétés, d'organisations, etc.;
Photos, motifs et illustrations téléchargés ou capturés sur écran et enregistrés depuis des sites Web ou des réseaux sociaux;
Motifs et illustrations imités ou tracés depuis des magazines, des livres, des vidéos et autres publications
Photos ou images qui incluent des portraits (y compris des photos de visage) ou des travaux artistiques d'autres personnes;
Images qui sont des reproductions ou des impressions de billets de banque (y compris les billets de banque étrangers), de pièces de monnaie, de titres, d'obligations, de timbres, etc., ou des images pouvant être confondues avec les documents réels (les conditions selon lesquelles vous ne pouvez pas utiliser Artspira peuvent varier selon la région où vous utilisez Artspira)

※REMARQUE : Les exemples ci-dessus ne s'appliquent pas s'ils sont autorisés par les lois et réglementations applicables.

・L'Utilisateur n'est PAS autorisé à :

créer un contenu, quel qu'il soit, pour la broderie, la découpe ou l'impression en utilisant des motifs, des images ou des illustrations soumis aux droits de tiers que l'Utilisateur n'a pas obtenus pour les utiliser sur Artspira;
créer un contenu, quel qu'il soit, pour la broderie, la découpe ou l'impression en imitant ou en traçant des motifs, images ou illustrations célèbres.
Si l'Utilisateur choisit d'utiliser des images de visages dans Image vers Broderie ou Éditeur de motif pour imprimer ou créer du contenu en utilisant les fonctions CRÉATIONS, veuillez noter ce qui suit et n'utiliser que des images que vous êtes autorisé(e) à utiliser.

・Exemples d'images que l'Utilisateur ne peut PAS utiliser :

Toute photo d'autres personnes prises lors de moments privés sans autorisation;
Toute photo d'autres personnes (y compris des célébrités) qui n'ont pas donné leur consentement pour leur utilisation sur Artspira.

3. Précautions à prendre lors de l'utilisation de contenu de Brother

◆ Type A) Contenu portant l'avis « Ce motif ne peut pas être utilisé à des fins commerciales » ou similaire indiquant l'interdiction d'utilisation à des fins commerciales.

・L'Utilisateur n'est PAS autorisé à :

éditer ou modifier le contenu de Brother (sauf le contenu Brother modifiable);
transférer (de manière gratuite ou payante) ou fournir à un tiers du matériel d'artisanat ou des éléments d'artisanat contenant du contenu Brother brodé, coupé ou imprimé sur du tissu ou du papier;
supprimer des notifications de droits d'auteur (le cas échéant);
utiliser le contenu de Brother comme marque commerciale, marque de service, logo ou autre figure pertinente en termes commerciaux;
utiliser le contenu de Brother en conjonction avec des marques commerciales, marques de service, logos ou autres figures de tiers disponibles dans le commerce;
utiliser le contenu de Brother en combinaison avec, ou d'une manière pouvant créer confusion avec, des droits de tiers autres que le contenu de Brother (droits d'auteur, marques commerciales, etc.).

◆ Type B) Contenu ne portant PAS l'avis « Ce motif ne peut pas être utilisé à des fins commerciales » ou autre indication similaire signifiant une interdiction d'utilisation à des fins commerciales.

・L'Utilisateur n'est PAS autorisé à :

Utiliser le contenu de Brother comme marque commerciale, marque de service, logo ou autre figure disponible dans le commerce
Utiliser le contenu de Brother en conjonction avec des marques commerciales, marques de service, logos ou autres figures de tiers disponibles dans le commerce
Utiliser le contenu de Brother en combinaison avec, ou d'une manière pouvant créer confusion avec, des droits de tiers autres que le contenu de Brother (ex. : droits d'auteur, marques commerciales)

4. Précautions à prendre lors de l'utilisation d'Artspira pour Galerie ou pour publier sur les réseaux sociaux

◆ Fonctions

Galerie
1. Si l'Utilisateur souhaite publier votre propre travail pour du matériel d'artisanat ou des éléments d'artisanat, veuillez publier les photos de votre travail dans la Galerie publique d'Artspira.
2. Si l'Utilisateur ne souhaite pas rendre publics vos propres travaux de création de matériel d'artisanat ou d'éléments d'artisanat et souhaite uniquement profiter de votre travail comme souvenir de votre propre création, l'Utilisateur peut laisser ce travail dans une galerie privée dans Artspira.
・Remarques lors de la publication de vos travaux dans la Galerie
Veuillez ne PAS publier d'images qui se composent substantiellement de contenu de Brother ou uniquement de contenu de Brother modifié dans la Galerie.
Publication en dehors des réseaux sociaux
- À l'exception du contenu original créé par l'Utilisateur même, ne publiez AUCUNE image composée substantiellement de contenu de Brother ou uniquement de contenu Brother modifié dans des réseaux sociaux extérieurs.
  Quand l'Utilisateur publie sur des réseaux sociaux extérieurs, veuillez vous conformer aux conditions d'utilisation du réseau social applicable.
  En tant qu'Utilisateur, soyez raisonnable au moment de publier une photo ou un commentaire sur des réseaux sociaux extérieurs.
  Veuillez vous assurer que les photos et commentaires publiés n'enfreignent aucun droit de tiers (droits d'auteur, confidentialité, marques commerciales, etc.).

5. Comportement interdit

N'agissez PAS des manières suivantes quand l'Utilisateur utilise la Galerie dans Artspira ou publie sur d'autres réseaux sociaux.

Spam
Ne recueillez PAS des « J'aime » de manière artificielle ou ne publiez pas les mêmes commentaires ou contenus de manière répétée.
De plus, ne dirigez PAS les utilisateurs vers des sites spécifiques autres qu'Artspira ou n'offrez pas d'argent (y compris des équivalents à l'argent) en échange de « J'aime » ou de « Suivre ».
Blessures ou lésions auto-infligées
Ne publiez PAS de contenu qui justifie ou promeuve les automutilations. Ne publiez RIEN qui soit de nature à nuire à d'autres Utilisateurs.
Actions envahissant la vie privée ou exposant des informations personnelles
Ne publiez PAS de contenu contenant des informations personnelles ou confidentielles.
Actions trompeuses envers des tiers
Ne vous faites PAS passer pour un tiers ou ne représentez PAS de manière trompeuse votre relation avec une personne ou votre appartenance à une organisation.
Actions contraires à la loi
La communauté d'Artspira n'est pas un endroit où acheter ou vendre des marchandises interdites par la loi et ne soutient pas les activités criminelles. Veuillez publier et réaliser vos activités conformément à la loi.
Publication d'images ou de contenu que l'Utilisateur n'a pas le droit de partager
Ne publiez que des images que l'Utilisateur a prises ou du contenu que vous avez le droit de partager.
Publication de contenu faux, trompeur ou équivoque
Ne publiez RIEN qui pourrait nuire à la sécurité ou à la confiance de la communauté.
Ne répandez PAS intentionnellement de fausses informations.
Publication de contenu pour adultes
Ne publiez PAS de contenu pour adultes ni de contenu sexuellement explicite.
Actions exposant des mineurs à un danger
Ne publiez PAS de contenu qui exploite les mineurs ou les expose à des risques.
Publication de contenu de type diffamatoire, menaçant, haineux ou qui exprime des opinions envers des idéologies politiques ou des religions spécifiques
Ne publiez PAS de contenu visant à intimider, haïr, diffamer ou inciter à la peur et dirigé envers des tiers, y compris d'autres utilisateurs.
Ne publiez PAS de contenu biaisé ou discriminatoire.
Publication de contenu violent
Ne publiez RIEN qui encourage ou soutienne la violence.
Publication de marchandises ou d'actions dangereuses
Ne publiez RIEN portant sur des produits régulés ni rien qui encouragerait ou soutiendrait des comportements dangereux.
Publication de contenu visant à harceler ou critiquer Artspira ou d'autres utilisateurs
Ne publiez PAS de contenu nuisible à la dignité d'Artspira, d'autres utilisateurs ou de tiers, ou qui tente de harceler, de critiquer etc.
Ne publiez RIEN qui puisse insulter d'autres utilisateurs ou des tiers.
Actions d'enregistrer et d'utiliser les publications d'autres Utilisateurs
Les images ou photos d'autres Utilisateurs publiées sur Artspira ne peuvent être utilisées que par le contributeur ou par le concédant de licence qui autorise le contributeur à les utiliser.
Ne copiez PAS ou n'enregistrez PAS les publications d'autres Utilisateurs sous forme d'images, ne les publiez pas comme s'il s'agissait de votre propre contenu, et ne les utilisez pas pour créer du matériel d'artisanat ou des éléments d'artisanat.